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Une copie de secours temporaire, figée, est conservée à Francfort, en Allemagne (région eu-central-1), pendant la période de retour arrière de la migration du 28 octobre 2026.

Nosomi ne traite aucune donnée de santé à caractère personnel (aucune donnée patient) : les rapports sont produits à partir de données publiques agrégées à l'établissement. L'obligation de certification HDS (article L.1111-8 du Code de la santé publique) ne s'applique donc pas à ce périmètre. Les données de contact sont hébergées dans l'Union européenne.

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Nosomi collecte uniquement les données strictement nécessaires au traitement des demandes de diagnostic : email professionnel, nom, établissement de santé, numéro FINESS et fonction.

Ces données sont hébergées en Europe, ne sont jamais revendues à des tiers et peuvent être supprimées sur simple demande à contact@nosomi.care.

Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

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Les analyses Nosomi reposent exclusivement sur des données publiques issues des sources suivantes :

Aucune donnée patient n'est collectée ni traitée. Les analyses portent sur des agrégats établissements.

Propriété intellectuelle

Les contenus originaux du site nosomi.care créés par Nosomi (textes, algorithmes, maquettes, logotypes) sont la propriété de Nosomi SAS. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Cette réserve de droits ne s'étend pas aux données publiques ni aux éléments de tiers, dont les conditions de réutilisation restent applicables.

Conditions de réutilisation du catalogue Nosomi — GHS et ENC

Version du 8 novembre 2026. Ces conditions concernent le catalogue publié sur Tarifs GHS et ses pages par catégorie majeure de diagnostic (CMD).

Contenus propres à Nosomi. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, des textes originaux, de la présentation et des éléments créés par Nosomi sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Une demande peut être adressée à contact@nosomi.care.

Données sources. Les tarifs GHS, les informations GHM et les références nationales ENC proviennent de l'ATIH. Les données publiques et les éléments de tiers restent soumis aux conditions de leurs producteurs et au cadre de réutilisation applicable. La réserve de droits de Nosomi ne restreint pas les droits de réutilisation attachés à ces données sources et n'attribue pas à Nosomi de droits exclusifs sur celles-ci.

  • Tarifs GHS et informations GHM : ATIH, millésime tarifaire 2026.
  • DMS nationale de référence : ATIH — ENC MCO, coûts des prises en charge par GHM, données 2023. La fiche data.gouv.fr indique « licence non renseignée » lors de la vérification du 8 novembre 2026 ; aucune Licence Ouverte n'est attribuée ici à cette source.

Lors d'une réutilisation des données publiques, mentionnez les sources et les millésimes, conservez leur sens et respectez les conditions applicables. Le guide officiel de data.gouv.fr décrit ces obligations, y compris en l'absence de licence précisée.

Ces conditions ne déclarent pas de licence ouverte pour les données ATIH. Les sources, les millésimes et les limites de calcul sont détaillés sur chaque page du catalogue.

Responsabilité

Les analyses et rapports produits par Nosomi sont fondés sur des données publiques et constituent des outils d'aide à la décision. Ils ne sauraient se substituer au jugement professionnel des équipes de direction, ni engager la responsabilité de Nosomi SAS en cas de décision prise sur leur seule base.

Droit applicable

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Contact

Pour toute question relative aux données personnelles, à la conformité RGPD ou aux présentes mentions légales : contact@nosomi.care